Régions et départements sur les nouvelles plaques

par Grégoire Petit Les collectivités locales ont failli être effacées de l’imaginaire des grandes vacances et de leurs interminables chassés-croisés. Mais, suite à leur importante mobilisation, les départements et les régions seront inscrits sur les plaques d’immatriculation à partir d’aujourd’hui. Nous avions déjà publié un article à ce sujet. La levée de boucliers suscitée par l’annonce de la réforme des plaques minéralogiques n’avait pas tellement laissé de choix à Michèle Alliot-Marie. Le décret, publié le 11 février dernier, a été modifié à de nombreuses reprises. Petit rappel d’une mini-réforme qui a fait beaucoup de bruit. Une réforme houleuse Dans le cadre de la directive N°93/94/CEE, le Ministère de l’Intérieur lance le 6 juin 2008 la réforme des plaques d’immatriculation. Outre un nouveau système de numérotation et la simplification administrative qu’elle est supposée amener, l’affichage du numéro de département est laissé à l’appréciation des propriétaires des véhicules neufs. La réforme est prévue pour le 1er janvier 2009. Le 28 octobre 2008, la ministre de l’Intérieur reçoit le collectif « Jamais sans mon département ». Il rassemble 47 sénateurs et 173 députés de l’opposition et de la majorité, opposés à ce qu’ils considèrent comme une suppression implicite de l’identification territoriale des plaques minéralogiques. « Afin de prendre en compte l’attachement exprimé en faveur du département, Michèle Alliot-Marie a accepté de rendre obligatoire la présence d’un identifiant territorial, composé d’un numéro de département et du logo de la région correspondante. Le propriétaire du véhicule pourra faire figurer l’indicatif du département avec lequel il ressent les attaches les plus fortes ». Victoire, les élus (et la société civile) font cocorico. Dernière étape, le 18 décembre, le Comité des Constructeurs Français d’Automobiles demande un report de la réforme au 15 avril pour cause de crise économique. A quoi ressemblent les plaques créées à partir d’aujourd’hui ? A chaque modification de la carte grise (achat, déménagement, revente…), le nouveau numéro attribué sera composé d’une série de 7 caractères alphanumériques. Selon le porte-parole du Ministère de l’Intérieur, Gérard Gachet, la première plaque d’immatriculation devrait vraisemblablement être créée à la Réunion, décalage horaire oblige. La section “identifiant territorial” de la plaque comporte le numéro du département, au choix pour le nouveau propriétaire de la voiture, avec le logo de la région correspondant. Contrairement au précédent système, cette section ne figure pas sur la carte grise et pourra être modifiée autant de fois que le voudra son propriétaire (attention, la fabrication de la nouvelle plaque reste à ses frais). Un rôle éminemment pédagogique Le rôle ludique et pédagogique que nous évoquions demeure. En effet, nos chers bambins continueront, le menton appuyé sur la plage arrière de leur voiture, à deviner le département qui correspond à tel ou tel numéro. Grande gagnante de la réforme, la région affichera désormais son logo officiel au côté du numéro de département. La difficulté sera donc double : retrouver le nom du département et celui de sa région. Les régions n’ont pas intérêt à changer leur charte graphique de si tôt. L’identification territoriale Le décret est très clair : le choix de l’identifiant est totalement libre, sans aucun rapport avec le domicile du titulaire de la carte grise. Ce seront donc des plaques de cœur et non plus seulement des plaques administratives. C’est aussi la raison pour laquelle les principaux départements « producteurs » de plaques d’immatriculation (Oise, Seine-Maritime, Nord et Hauts-de-Seine notamment) perdront petit à petit leur suprématie. Un problème épineux : le choix de son numéro L’auteur de ces lignes, Marseillais de cœur et Parisien de résidence, espère pouvoir un jour choisir la voiture parfaite : celle qui lui permettra de se déplacer dans la capitale avec une voiture frappée de l’empreinte chaleureuse de son bien beau pays ! Dernière question : l’identifiant territorial est obligatoire. Alors, à votre avis, quel numéro choisirez-vous : votre département de résidence ? Votre département d’origine ? Un autre ?

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